Conseil Communal du 11 décembre 2023

Ordre du jour :

https://www.deliberations.be/seneffe/11-decembre-2023-20-30/2023-12-11-oj-seance-publique.pdf

06:02 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 13 novembre 2023
06:09 2. Prise de connaissance du procès-verbal du Conseil commun Commune/CPAS du 16 octobre 2023
06:18 3. Modification du Règlement Général de Police
06:55 4. Accord de principe quant au projet d'acte de rétrocession à la Commune de la parcelle section B numéro 57G
Chaussée de Monstreux à 7181 Arquennes
07:17 5. Prise de connaissance de !'Arrêté du 18 octobre 2023 du Ministre des Pouvoirs Locaux relatif au Règlement
redevance pour les versages sauvages
07:27 6. Prise de connaissance de l'arrêté du 20 novembre 2023 du Ministre des Pouvoirs Locaux relatif à la deuxième
modification budgétaire de l'exercice 2023
10:51 7. Prise de connaissance de !'Arrêté du 23 octobre 2023 du Ministre des Pouvoirs Locaux relatif au Règlement
redevance relatif aux bornes de recharge
10:58 8. Convention tripartite relative à la gestion des déchets des ménages au sein du projet « Les 2 Ecluses » à
Seneffe
11:33 9. Approbation de l'ordre du jour de l'Assemblée générale de l'intercommunale IGRETEC du 13 décembre 2023
16:11 10. Approbation de l'ordre du jour de l'Assemblée générale de l'intercommunale CENEO du 15 décembre 2023
18:16 11. Approbation de l'ordre du jour de l'Assemblée générale de l'intercommunale IDEA du 20 décembre 2023
22:47 12. Approbation de l'ordre du jour de l'Assemblée générale de l'intercommunale HYGEA du 21 décembre 2023
25:26 13. Assemblée générale du Holding communal en liquidation du 22 décembre 2023
25:40 14. Prise de connaissance de la vérification de caisse du troisième trimestre 2023
25:49 15. Approbation du Budget 2024 du CPAS
26:52 16. Approbation de la Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2023 de la Fabrique d'église Sainte Aldegonde à
Feluy
27:37 17. Prise de connaissance des comptes et bilan 2022 de l'ASBL Agence Immobilière Sociale (AIS) Logicentre
27:56 18. Prise de connaissance des comptes et bilan 2022 pour l'ASBL la Petite Enfance de Seneffe
28:06 19. Prise de connaissance des comptes et bilan 2022 de l'ASBL FC SNEF
31:40 20. Migration IBM Lotus Notes et Domino vl0 vers HCL Notes et Domino v12 (INF07/2023) -Approbation du
CSCh, des conditions et du mode de passation du marché
33:28 21. Fourniture et pose d'un préau à l'école de Seneffe - Approbation du CSCh, des conditions et du mode de
passation du marché
36:20 22. Travaux d'aménagement de la Rue des Quatre Jalouses dans le cadre du PIC 2017-2018 - Approbation du
décompte final et de la souscription des parts financières dans le capital de l'intercommunale IDEA
37:00
23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière à la Chaussée de Nivelles 42 à Arquennes
37:05
24. Validation de l'analyse contextuelle du Schéma de Développement Communal
52:20 25. Erreur matérielle dans la décision de voirie au sujet de la demande de modification de la voirie au nom de
l'IDEA pour la Rue Jean Rostand
52:42 26. Collecte des pneus de couverture de silo
54:10
27. Création d'un emploi d'instituteur.trice maternel.le à mi-temps suite à l'ouverture d'une classe à l'école
communale d'Arquennes
54:25 28. Modernisation du parc d'éclairage public AGW EP 2023 - Approbation de l'offre d'ORES.
56:59 29. Questions orales et d'actualité.