Conseil Municipal du 6 décembre 2022

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Retrouvez l'ordre du jour ci-dessous :

I. Fonctionnement municipal

A. Affaires générales
1) Désignation par le Conseil municipal du secrétaire de séance 03:10
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 11 octobre 2022 03:30
3) Décisions du Maire 04:40
4) Présentation du projet de maraîchage 05:40
5) Prise en compte des orientations du plan communal de sobriété 25:20

B. Finances et services
6) Mise en place d’un système de télégestion énergétique pour la salle Art et Culture, le gymnase Jean Macé, l’école élémentaire Raymonde Carbon et la Mairie 39:00
7) Révision de la réglementation et de la tarification de la location et mise à disposition des salles municipales 42:00
8) Avis de principe sur la modification du Plan Communal de Sauvegarde 45:00
9) Mise en place d’une réserve communale de sécurité civile 52:34
10) Budget 2023 : possibilité de mandatement des investissements dans la limite du quart des crédits 2022 01:02:00
11) Décision modificative n°3 01:03:00
12) Convention territoriale globale avec la CAF 01:07:20
13) Convention Relais Petite Enfance avec la CAF 01:16:00
14) Regroupement des tarifs de vente à l’usager par les services du pôle culture 01:19:00
15) Tarification des stages cultures 01:20:00
16) Mise à jour du règlement intérieur de la Médiathèque 01:22:17
17) Convention SMOTHD pour 125 prises fibre quartier des 3 étangs 01:26:00

C. Gestion du personnel
18) Modification du tableau des effectifs 01:30:55
19) Détermination des besoins en saisonniers pour l’année 2023 01:33:15

II. Fonctionnement intercommunal 01:37:05
Avec l’ACSO
20) Présentation du rapport annuel 2021 collecte des déchets 01:38:00
21) Présentation du rapport annuel 2021 transports urbains 01:46:44
22) Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et qualité du service public de l’eau potable 01:51:16
23) Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et qualité du service public d’assainissement collectif 01:59:55
Avec le SE60
24) Présentation du rapport annuel d’activités 2021 02:05:14

Questions diverses