Conseil municipal de Quetigny du 19 décembre 2023

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AFFAIRES GENERALES
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 novembre 2023
2. Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
3. Suppression d’un poste d’adjoint au sein du Conseil Municipal
4. Modification des indemnités de fonction du maire, des Adjoints, et du Conseiller Municipal délégué
5. Modification des commissions municipales
6. Modification des membres de la commission d'appel d'offres / commission MAPA
7. Avis sur les autorisations d’ouvertures dominicales 2024 pour les commerces de détail employant des salariés et autorisation exceptionnelle d’ouverture pour le dimanche 31 décembre 2023
8. Adhésion à l’association des amis de la gendarmerie
AGENDA 2030
9. Définition de zones d’accélération des énergies renouvelables

PATRIMOINE ET IMMOBILIER
10. Ville de Quetigny – Désaffectation d’une partie de la parcelle cadastrée AI 376 – Rue du Golf
11. Ville de Quetigny – Déclassement d’une partie de la parcelle cadastrée AI 376 – Rue du Golf
12. Ville de Quetigny – Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AI 376 – Rue du Golf

FINANCES
13. Ouverture des crédits en investissement avant le vote du Budget primitif 2024
14. Golf municipal : poursuite de la convention d’affermage et du bail à construction jusqu’à leurs termes d’origine
15. Tarifs divers à compter du 1er janvier 2024 : frais d’intervention

RESSOURCES HUMAINES
16. Modification du tableau des emplois

CULTURE
17. Projet d’établissement de l’Ecole Municipale de Musique, de Danse et des Arts de Quetigny (EMMDA)

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
- Présentation de l’avis du Comité Social Territorial (CST) sur le rapport social unique de l’année 2022 VOEUX ET QUESTION ORALE
- Question orale relative aux problèmes de chauffage au sein du parc locatif géré par CDC Habitat, présentée par Sébastien KENCKER, Conseiller Municipal, au nom de la liste « ETIQ »