Conseil Municipal du mardi 28 février 2023

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CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2023 A 19H
SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 12/01/2023
• Information de l’assemblée délibérante sur les décisions du maire prises entre le
6 janvier 2023 et 22 février 2023

ADMINISTRATION GENERALE
1. Mise à jour des nouveaux tarifs de location de salles

FINANCES
2. Retrait de la délibération n°2022-12-07
3. Autorisation d’ouverture de crédits – Budget 2023
4. Débat sur le Rapport d’Orientation Budgétaire
5. Organisation du concours restreint de maîtrise d’œuvre pour le projet de réhabilitation et
extension de l’école Victor Hugo

URBANISME-ENVIRONNEMENT
6. Autorisation de signature de l’avenant n°1 au sous-traité d’exploitation n°4
7. Création d’une commission urbanisme

ECOLES
8. Subvention coopérative scolaire
9. Avenant au Contrat Enfance Jeunesse
10. Présentation du projet éducatif
11. Maintien de la prise en charge des élèves boursiers abonnés de transports scolaires
année 23-24

PERSONNEL
12. Création d’une Commission du personnel 13. Tableau des effectifs

QUESTIONS DIVERSES